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Conseil Municipal

Vie municipale
CM_INT
Date: 27/09/2021 00:00 - 22:00

Conseil Municipal
Lundi 27 sptembre 2021, à 20h30
Salle du Grand Veneur

Ordre du jour :

- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2021,
- Décision modificative : ajustements de crédits en recettes d’investissement
- Modification du tableau des effectifs
- Participation à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
- Création de la commission chargée de la sélection des projets dans le cadre de la cession des locaux au 1 boulevard de la République et désignation de ses membres
- Signature d’un bail professionnel avec un laboratoire d’analyses médicales
- Tarifs des encarts publicitaires : gratuité exceptionnelle pour juillet/aout 2021
- Modification d’un tarif de droit de place pour les commerces non sédentaires non alimentaires
- Modification du règlement des accueils de loisirs
- Attributions de subventions à des associations soiséennes

Confirmation par voie d’affichage

 

 

Toutes les Dates


  • 27/09/2021 00:00 - 22:00

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