Conseil Municipal

Conseil Municipal

Lundi 27 mars 2023,
à 20h30
Salle du Grand Veneur

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal de la séance du 13 février 2023
3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
4. Présentation du Budget Primitif 2023
5. Reprise anticipée des résultats 2022
6. Vote du Budget Primitif 2023
7. Vote des taux de fiscalité 2023
8. Fixation d’un tarif pour l’occupation des locaux de la Maison Médicale à la journée et à la demi-journée – Adoption du règlement intérieur de la Maison Médicale
9. Location d’un local pour une utilisation éphémère
10. Modification de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction
11. Tarifs Séjours séniors
12. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026 auprès du CIG
13. Questions diverses