Conseil Municipal

Conseil Municipal

Lundi 27 novembre 2023,
à 20h30
Salle du Grand Veneur

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 27 novembre 2023 :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023

3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du

CGCT

4. DM n°3

5. Admissions en non-valeur

6. Fixation des tarifs de location des cabinets 10 et 11 de la maison médicale

7. Fixation du loyer du logement sis 7 place Marie Marvingt

8. Création de postes

9. Mise en place de l’annualisation du temps de travail des ATSEM

10. Questions diverses