Arrêtés municipaux

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en un clic

2023 :

- Arrêré 2023-90 - Interdiction des regroupements aux abords de la Mairie

- Arrêré 2023-34 - Abrogation de l'arrêté 2020-184 du 28 octobre 2020 relatif à la fermeture provisoire des rues de l'Eglise et Galignani

- Arrêré 2023-15 - Règlementation des objets trouvés

- Arrêté 2023-05 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une formation contre le harcèlement scolaire organisée par le département de l'Essonne au pôle culturel du Grand Veneur

- Arrêté 2023-04 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du repas des anciens au pôle culturel du Grand Veneur

- Arrêté 2023-02 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion des voeux à la population au pôle culturel du Grand Veneur

- Arrêté 2022-234 - Règlementation de la circulation et du stationnement chemin des Grès, chemin de la Fontaine et avenue de la Libération

- Arrêté 2022-235 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue Paul Franchi pour des travaux aux numéros 5-7

2022 :

- Arrêté 2022-205 - Règlementation de la circulation et du stationnement 2 et 2 bis rue des Francs Bourgeois

- Arrêté 2022-229 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du spectacle de Noël

- Arrêté 2022-228 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une répétition d'une chorale du collège de l'ermitage

- Arrêté 2022-227 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'un concert du conservatoire de musique

- Arrêté 2022-225 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du thé dansant

- Arrêté 2022-215 - Règlementation du stationnement 10 ter rue Notre Dame en raison d'un déménagement

- Arrêté 2022-213 - Règlementation de la circulation et du stationnement 3-10 rue des Francs Bourgeois

- Arrêté 2022-212 - Règlementation de la circulation et du stationnement pour la pose et la dépose des illuminations de Noël rue des Francs-Bourgeois et rue du Grand Veneur

- Arrêté 2022-210 - Règlementation du stationnement 8 rue Paul Franchi en raison d'une livraison de galets

- Arrêté 2022-208 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une conférence le 1er décembre 2022

- Arrêté 2022-206 - Règlementation provisoire de la circulation aux 17-19 avenue de la Libération pendant le stationnement d'un camion toupie sur la chaussée et le trottoir

- Arrêté 2022-203 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du Pianothon les 3 et 4 décembre 2022

- Arrêté 2022-202 - Règlementation du stationnement et de la circulation pour des travaux de plantation d'arbres sur le boulevard de la République

- Arrêté 2022-201 - Règlementation du stationnement 12 boulevard de Vandeul en raison d'un déménagement

- Arrêté 2022-200 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion de la Fête du jeu les 26 et 27 novembre 2022

- Arrêté 2022-199 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion des journées de prévention et de formation à la lutte contre le harcèlement scolaire

- Arrêté 2022-197 - Règlementation de la circulation et du stationnement 26 chemin de l'Orée de Soisy

- Arrêté 2022-189 - Règlement pour l'accès et l'utilisation des stades Marchand et Donjons

- Arrêté 2022-185 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marché de Noël Samedi 3 et dimanche 4 décembre 2022

- Arrêté 2022-184 - Règlementation du stationnement 11 rue Paul Franchi

- Arrêté 2022-182 - Règlementation de la circulation et du stationnement 18 avenue de la libération pour le renouvellement d'une bouche d'incendie

- Arrêté 2022-157 - Mise en demeure d'évacuation du pavillon situé 1 boulevard de la République

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