Conseil Municipal

Conseil municipal
Lundi 22 septembre 2025 à 20h30 – Salle du Grand Veneur

Le conseil municipal se réunit en séance publique.

Ordre du jour :
– Désignation du secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025
– Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
– Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
– Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le SMOYS, Grand Paris Sud et la commune de Soisy-sur-Seine concernant l’enfouissement des réseaux aériens de l’avenue du Général de Gaulle
– Convention tripartite de collecte de dons entre la Fondation du patrimoine, l’association A3SP et la commune de Soisy-sur-Seine
– Convention de mise à disposition des équipements sportifs au collège de l’Ermitage
– Convention avec la préfecture de l’Essonne pour l’organisation de la mise sous pli des élections municipales 2026 et fixation des taux de rémunération des agents mobilisés
– Sollicitation du Fonds de concours de Grand Paris Sud
– Admissions en non-valeur
– Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2033 du Centre Interdépartemental de Gestion
– Mise à jour du tableau des effectifs – création d’un poste d’infirmier en soins généraux
– Mise à jour du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2e classe pour une auxiliaire de puériculture non diplômée
– Modification du règlement intérieur de l’espace associatif
– Subventions aux associations – année 2025
– Questions diverses