header photo

en un clicportail famille 1mediathèqueplu 12xmenusmarchesnumeros utilestravauxcontact

Conseil Municipal

Vie municipale
Agenda-CM-2026
 

23/11/2026 19:30 - 22:00

Conseil municipal
Lundi 23 novembre 2026 à 19h30 – Salle du Grand Veneur

Le conseil municipal se réunit en séance publique.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2026
3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT
4. Actualisation du règlement municipal des cimetières
5. Révision des tarifs des concessions funéraires - fixation des tarifs de revente des matériaux et caveaux édifiés sur les concessions reprises
6. Tombe de M. Gaston ROCHER -Renouvellement de la concession et prise en charge de l'entretien par la commune
7. Avis sur le montant des vacations funéraires de la police municipale
8. Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France
9. Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart - Avis sur le projet de pacte de gouvernance
10. Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart - Approbation de la mise à jour des statuts
11. Renouvellement de la convention cadre de participation financière au logiciel Cart@ds avec Grand Paris Sud
12. Groupement de commandes - travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et équipements - adoption de la convention cadre constitutive avec Grand Paris Sud
13. Débat sur les orientations budgétaires pour 2027
14. Vote d'une subvention au profit de la coopérative scolaire de l'école élémentaire des Meillottes
15. Décision modificative n°1
16. Tarifs des produits vendus par le Point Rencontre Jeunes lors des manifestations
17. Création d'une chambre funéraire au 74 boulevard de la République - avis du conseil municipal
18. Questions diverses

 

 

Toutes les dates

  • 23/11/2026 19:30 - 22:00