Conseil Municipal

Conseil municipal
Lundi 24 novembre 2025 à 20h30 – Salle du Grand Veneur

Le conseil municipal se réunit en séance publique.

Ordre du jour : 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025,
3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
4. Convention entre la Commune de Soisy-sur-Seine, la Ligue de l’enseignement de l’Essonne et l’Union Départementale des Associations Familiales de l'Essonne (UDAF 91) relative à la mise en place du programme « Lire et faire lire »
5. Convention de mise à disposition de locaux par GPS au profit du relais petite enfance de la commune 
6. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le SMOYS, GPS et la commune de Soisy-sur-Seine pourtant sur l’opération d’enfouissement des réseaux aériens de l’avenue du Général de Gaulle
7. Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’agents du pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail
8. Convention de déploiement du Très Haut Débit en fibre optique sur le territoire de Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
9. Renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2030 
10. Décision modificative du budget n°1
11. Rapport sur les orientations budgétaires 2026
12. Subventions aux associations 2025
13. Questions diverses