Conseil Municipal

Conseil Municipal

Lundi 30 juin 2025,
à 20 h 30
Salle du Grand Veneur

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2025
3. Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
4. Tarifs du conservatoire de musique – Année scolaire 2025-2026
5. Tarifs enfance – Année scolaire 2025-2026
6. Tarifs restauration adultes 2025-2026
7. Subventions aux associations – Année 2025 
8. Modification du RIFSEEP 
9. Mise en place de la prime d’attractivité pour le personnel de la petite enfance
10. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
11. Convention pour l’entretien du patrimoine arboré rue de l’Ermitage
12. Convention pour l’implantation d’un panneau patrimonial à titre gratuit
13. Convention d’objectif et de mise à disposition du stade Marchand pour l’AS Foot Soisy
14. Convention d’objectif et de mise à disposition du stade des Donjons pour l’AS Foot Soisy
15. Convention de mise à disposition des salles du gymnase aux associations
16. Convention de mise à disposition de l’espace associatif
17. Approbation du règlement intérieur de l’espace associatif
18. Convention de mise à disposition de la salle du Grand Veneur
19. Mise à jour du règlement intérieur de la salle du Grand Veneur
20. Convention de mise à disposition de la salle des fêtes
21. Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes
22. Mise à jour du règlement du multi-accueil
23. Adhésion à l’association « Comité de Recherches Historiques sur les Révolutions en Essonne (CRHRE) »
24. Questions diverses